Présenté par le Conseiller National Clotaire SAULET
SURUNGBA
Président de la Commission Défense et
Sécurité
Représentant de la Diaspora – Zone Europe au Conseil
National de Transition
3, rue du
Château d’Eau
Paris, le 13 Août 2013
Notre pays, la République centrafricaine est aujourd’hui à la croisée des chemins. Le Conseil National de Transition qui est la représentation nationale, doit servir de garde fou dans la gestion de cette seconde Transition qui, juridiquement, doit débuter avec la prestation de serment du Chef de l’Etat de Transition devant la Cour Constitutionnelle de Transition, ce dimanche 18 août 2013 à Bangui.
Alors que le CNT qui a
conduit le Pays au lendemain de la fin de la décade 1993-2003 n’était qu’un
organe consultatif, l’actuel CNT, né suite à la prise de pouvoir par la
Coalition SELEKA le 24 mars 2013, en raison des Accords de Libreville et de la
Déclaration de N’Djaména, a toutes les prérogatives dévolues à une assemblée
nationale normale. Il est un organe constituant et législatif. Et l’une de ses
particularités est que les Centrafricains de l’Extérieur, abusivement appelés
« Diaspora », en constitue une des entités.
C’est pour obéir à cette
exigence que des élections, supervisées par M. Maurice OUAMBO, Chargé de
mission-Diaspora ont eu lieu dans
les locaux de notre Ambassade à Paris le 5 avril et le choix des compatriotes a
été porté sur ma modeste personne, pour représenter les Centrafricains d’Europe
au sein de cette institution de Transition.
J’ai quitté Paris à mes
frais, le vendredi 19 avril 2013 pour rentrer au pays, moins d’un mois après le
changement de régime du 24 mars 2013.
L’exercice parlementaire
auquel je vais me livrer en ce jour, à savoir la rencontre de mon électorat, n’a
bénéficié d’aucun appui institutionnel comme il se doit et je tiens à remercier
tous les compatriotes qui ont tout mis en œuvre pour organiser ces retrouvailles
en ce haut lieu du syndicalisme français. Ces remerciements s’adressent
particulièrement au président du CADCA ainsi qu’à ses principaux
collaborateurs.
Votre présence, nombreuse
aujourd’hui dans cette salle, est la traduction de votre volonté, de notre volonté,
d’agir pour le retour de la paix
qui passe par l’arrêt des arrestations, des viols, vols et autres
pillages économiques, culturels et écologiques dont notre pays est le théâtre
depuis le 10 décembre 2012….
Dans ce premier Rapport
d’étape, je vais m’employer à restituer le déroulement des travaux au sein du
Conseil National de Transition ainsi que des actions que j’ai menées dans le
cadre de la défense de nos intérêts spécifiques. Etant donné que je tiens ma
légitimité de vous, je vais tenter, autant que faire se peut, de répondre à
toutes les questions que vous allez posées.
La première session
extraordinaire du CNT qui a débuté le samedi 13 avril
Il convient de noter que
lors de cette première session extraordinaire, les 4ème et
7ème arrondissements de Bangui ont été le théâtre de très violents
affrontements entre les éléments de la Coalition SELEKA qui, à travers une
opération de désarmement, se sont heurtés à de jeunes qui ont opposé une très
forte résistance. Le bilan de ces combats est très lourd, tant en pertes
humaines qu’en exactions de toute sorte.
C’est depuis Billère, dans
le Béarn où j’étais invité par l’association Bê Afrika du Compatriote Mélaine PODA pour parler
de l’Ecole centrafricaine, que j’ai appris ces tragiques
évènements.
La deuxième session
extraordinaire, convoquée le lundi 6 mai
·
-Règlement
intérieur
·
-Mise en place des
Commissions permanentes
·
-Code
Electoral
·
-Charte Constitutionnelle de
Transition.
Le mercredi 8 mai, une
réunion de concertation « Bureau du CNT-Conseillers
nationaux » a eu lieu. Lors de
cette rencontre, des échanges ont porté sur :
1.
le fonctionnement du CNT qui
doit mettre en place ses Commissions permanentes,
2.
le traitement des Conseillers nationaux
qui doivent jouir de toutes les prérogatives dévolues aux membres d’un Parlement
classique,
3.
La définition des contours et contenus
des huit Commissions thématiques,
4.
Le point essentiel qu’il
convient de souligner a été, à cette date là, la notion de « motion de
censure » que la majorité des Conseillers ont estimé nécessaire d’inclure
dans le Règlement Intérieur,
5.
L’autre point de droit qui a été abordé
concerne l’arrêté N° 006 du 13 avril 2013, pris par le Premier Ministre pour
mettre en place le CNT. Le Chef de l’Etat étant élu par le CNT, ce dernier
devrait prendre un décret pour entériner la désignation des membres dudit
Conseil.
Un Comité Ad’hoc fut mis en
place pour travailler l’avant-projet de Règlement Intérieur qui doit être soumis
à la séance plénière du samedi 11 mai.
Je dois préciser que c’est ce jour, c’est à dire le mercredi 8 mai, que j’ai pris la parole, en votre nom, du haut de la tribune de l’Assemblée nationale, pour délivrer mon premier message devant le Conseil National de Transition.
Le mardi 14 mai 2013, le
Conseil National de Transition élargi à 135 membres s’est réuni pour
la première
fois. Les travaux, ouverts à 10H15 se sont poursuivis jusqu’à 17H50. Ils ont
porté sur le débat général sur le projet de Règlement Intérieur et a connu la
réaction vive et ferme des Partis politiques de l’ancienne majorité qui, par la
voix de l’ancien Premier Ministre Enoch Dérant LAKOUE, ont dénoncé « les
dérives répétées du Premier Ministre Nicolas TIANGAYE » qui, selon
elle, ne sont pas de nature à favoriser une transition apaisée. Il s’agit en
fait, de l’absence de concertation dont a fait montre le Premier Ministre, lors
de la répartition des 30 postes supplémentaires.…
Avec 101 pour et 5
absentions, le Règlement Intérieur a été adopté ce jour.
La journée du 15 mai a été
consacrée à la mise en place des Bureaux des huit Commissions
Permanentes :
·
-Commission Affaires
Etrangères ;
·
-Commission Défense et
Sécurité ;
·
-Commission Lois,
Administration Générale, Législation ;
·
-Commission Economie,
Finances et Plan ;
·
-Commission Education,
Santé, Affaires Sociales, Arts et Culture ;
·
-Commission Production,
Ressources Naturelles et Environnement ;
·
-Commission Equipement et
Communication ;
·
-Commission Population,
genre, Droits Humains, Droit International Humanitaire.
J’ai été élu Président de la
Commission Défense et Sécurité, en votre nom.
Le Président Ferdinand
Alexandre N’GUENDET a convoqué, le jeudi 16 mai, une réunion regroupant les
membres Bureau du CNT et ceux des Bureaux des huit Commissions
Permanentes. Au cours de cette séance de
travail, il a été rappelé aux uns et autres l’importance de la tâche à accomplir
et la nécessité d’initier des projets d’ordonnance au lieu d’attendre que tout
vienne de l’Exécutif. Il a été déploré la guéguerre relative à l’ordre
protocolaire, entre la Primature et le Bureau du CNT en ces moments où la
priorité est et demeure encore la SECURITE. Que faire pour que le changement du
24 mars 2013 ne fasse pas tomber le Pays de Charybde en Scylla ? Telle
devrait être la préoccupation fondamentale ! La volonté de participer à une
Transition apaisée, concertée et consensuelle a sous-tendue toues les
interventions.
Les débats sur le projet de
Code Electoral du jeudi 23 mai, présidés par Mme Léa KOYASSOUM DOUMTA, ont été
marqués par le préalable du Conseiller national SONNY
M’POKOMANDJI. Le dimanche 19 mai 2013, un centrafricain a été égorgé au Palais
de la Renaissance et comble de l’ignominie, le tueur Séléka a été interrogé par
un journaliste de Radio Centrafrique. Tout en dénonçant cet acte barbare, le
Conseiller a demandé la mise en place d’une Commission Parlementaire
d’Enquête.
La particularité des débats
sur le projet de Code Electoral a été cette notion de « voter en l’état » le
texte qui avait été adopté le 27 septembre 2012 par le 4ème Atelier
du Comité de concertation sur la révision du Code Electoral de la République
centrafricaine. Ainsi, je n’ai pas réussi, avec quelques Conseillers nationaux,
à faire passer l’idée de la création de trois nouvelles circonscriptions
électorales et qui seraient dédiées aux Centrafricains résidant en Afrique, en
Amérique et en Europe…Alors que la Diaspora est représentée au CNT, Parlement de
transition, la future Assemblée Nationale n’aura pas en son sein, de
Représentants des Centrafricains de
l’Extérieur…
Deux membres du
Gouvernement, MM. Arsène SENDE et Parfait KONGO ont été présents pour défendre
et donner des éclairages nécessaires lors des débats sur le texte du nouveau
Code Electoral.
La principale particularité
de ce Code est la mise en place de l’Autorité Nationale des Elections en
abrégé « A.N.E. » dont les membres sont choisis suivants des
critères bien définis.
112 Conseillers nationaux
ont pris part à ces débats et le vote pour l’adoption du Code Electoral a donné
les résultats suivants :
·
76 Conseillers ont voté
OUI ;
·
04 Conseillers ont voté
CONTRE ;
·
32 Conseillers se sont
abstenus.
Le vendredi 24 mai aurait dû
connaître l’adoption de la Charte Constitutionnelle de
Transition.
Hélas ! Alors que la Commission Lois a pris toutes les dispositions pour
inviter et entendre afin de recevoir leurs observations, le Représentant du
Médiateur dans la crise centrafricaine, les Ambassadeurs de France et du Tchad,
la Représentante du Secrétaire Général des Nations Unies, Chef du Bureau Intégré
des Nations Unies (BINUCA) ainsi que les Professeurs de Droit de l’Université de
Bangui, lesquels se sont donnés la peine de se présenter devant la Commission,
le Gouvernement a, par contre, brillé par une absence...
La session plénière fut
alors reportée à une date ultérieure. Car la volonté d’aller vers une transition
consensuelle ne peut se faire sans que le Gouvernement, non seulement se refuse
de prendre au sérieux la représentation nationale, mais aussi et surtout,
demeurer muet sur une question aussi capitale que la Charte Constitutionnelle
qui, en fait, est la Constitution de la Transition…Il convient de noter que
cette Charte doit abroger les Actes constitutionnels 1 et 2 du 26 mars
2013…
Cette carence a été mise à
profit par les Conseillers pour débattre des questions relatives à leurs
indemnités. A ce propos, la Questure et la Commission Finances ont revu le
budget de fonctionnement de l’Assemblée Nationale. En supprimant certaines
lignes, ils ont pu faire des économies de plus de 600 000
Lundi 27 mai 2013,14H30. Le
Premier Ministre, de retour de mission, a reçu à l’Hôtel LEDGER toutes les Forces vives pour
tenter de recadrer la marche de la Transition. Il s’est agi d’une communication
et des échanges centrés sur la Déclaration de N’Djaména du 18 avril 2013. La
réunion s’est déroulée sur la base d’un ordre du jour articulé en trois
points :
1°- Création du gouvernement
d’union nation nationale (GUN) ;
2°-Charte de la
Transition ;
3°-Résolution de la crise
née de l’attribution sans concertation des 30 sièges du
CNT.
Le Chef du Gouvernement, dans son adresse, a rappelé les Accords de Libreville - ou du moins ce qui peut en rester- ainsi que la Déclaration de N’Djaména du 18 avril 2013. Il a indiqué le caractère inclusif du GUN qui va naître et qui serait constitué de techniciens crédibles et aptes à relever tous les défis sécuritaires et humanitaires.
Abordant la question de la Charte Constitutionnelle, le Premier Ministre indiqua contre toute attente, la mise en place prochaine d’un Atelier grâce au concours de l’Union Européenne et des Nations Unies. Faisait-il fi du travail initié déjà au niveau du Conseil National de Transition ? Le Président de la Commission Lois, Maître Fleury HOTTO s’est vu obligé de faire une mise au point pour informer le Chef du Gouvernement ainsi que l’auditoire de tout le travail déjà abattu. Aussi et surtout, notre pays regorge de compétences dans tous les domaines, notamment dans le domaine du Droit où il existe bel et bien des constitutionnalistes et autres juristes de renom !
L’examen du 3ème
point de l’ordre du jour aura permis, à travers les sincères excuses que le
Premier Ministre Nicolas TIANGAYE a présentées, de faire tomber la mini-crise
née de la répartition non consensuelle des trente sièges. Les 30 sièges ont
contribué à réparer une injustice et le Premier Ministre a même indiqué qu’il a
attribué un siège au FDPC d’Abdoulaye MISKINE, quand bien même ce siège soit
vacant.
L’Atelier sur la Charte
Constitutionnelle eut lieu et le Conseiller national Thierry AKOLOZA, Rapporteur
Général de la Commission Lois, y siégea en observateur du Conseil National de
Transition. Le 27 juin, le Président du CNT, lors d’une réunion regroupant les
responsables des Commissions, fit restituer l’avancement des travaux au niveau
de l’Atelier convoqué par le Premier Ministre afin de permettre aux uns et
autres d’être au même niveau d’information.
Le vendredi 05 juillet 2013, la troisième session extraordinaire du CNT a examiné et adopté enfin la Charte Constitutionnelle de Transition.
Les principaux points qu’il
faut relever sont la « motion de censure » qui ne fait plus partie des
moyens de contrôle de l’action gouvernementale ainsi que le
« contreseing »…
Vendredi 12 juillet 2013.
Hémicycle du Palais de l’Assemblée Nationale, 14H30.
Le Ministre d’Etat des
mines, M. Herbert Gontran DJONO AHABA a entretenu les Conseillers nationaux sur
la suspension de la République centrafricaine du 10 avril 2013 dans le processus
de Kimberley. Pays conforme aux règles de l’Initiative pour la Transparence dans
les Industries Extractives (ITIE) depuis le 1er mars 2011 et en
raison du changement du 24 mars 2013, la République Centrafricaine doit
résolument s’engager dans la voie du retour à une vie constitutionnelle normale
afin de pouvoir jouir de toutes ses potentialités, en matière de production et
de commercialisation de ses ressources minières. Le membre du gouvernement, à
travers cette rencontre qui a été suivie d’un Atelier présidée par M.Maxime
KAZAGUI, Président de la Commission Production, Ressources Naturelles et
Environnement, a voulu :
-solliciter l’implication
des parlementaire pour un meilleur suivi du
processus ;
-informer l’électorat sur
l’ITIE.
En s’appropriant cet outil,
le peuple centrafricain ne doit plus être esclave et pauvre sur son propre
territoire. Il faut souligner aussi que l’ITIE permet à la Société Civile de
participer à la gestion des industries extractives. Outil pédagogique, l’ITIE
va, par une bonne appropriation, induire une mise en valeur rationnelle des
ressources du sous-sol.
La levée de la suspension de
la RCA, liée intimement à la sécurisation du pays et la sécurisation des zones
minières, est l’objectif à atteindre.
II- DE LA COMMISSION DEFENSE
ET SECURITE
Sur la base d’un
chronogramme que j’ai initié et soumis pour adoption aux membres de la
Commission Défense et Sécurité, des réunions hors session ont lieu pour nous
permettre de jouer notre rôle. Car nous ne pouvons pas croiser les bras au
regard de l’insécurité généralisée tant à Bangui que dans l’arrière-pays.
Il ne se passe pas un seul
jour où les médias, notamment Radio Ndéké Luka, fait écho des cas de viols,
assassinats, vols de véhicules, de braquages ou des exactions qui dépassent
l’entendement perpétrés par certains éléments- et ils sont nombreux- sans foi ni
loi de la Coalition SELEKA.
Les lettres de la Conférence Episcopale Centrafricaine (CECA), de l’Alliance des Evangéliques de Centrafrique (AEC) et l’engagement de l’évêque Aguirre de Bangassou sont autant de témoignages dont la crédibilité ne peuvent souffrir d’aucun doute et nous ont poussé, au niveau de la Commission Défense et Sécurité à demander l’audition des ministres de la Défense nationale et de la Sécurité. Ces auditions que nous avons minutieusement préparées n’ont pas pu avoir lieu…
Nous allons nous tourner maintenant vers l’autre moyen de contrôle du Gouvernement, à savoir, l’interpellation dans les jours à venir, en séance plénière avec une retransmission directe sur les ondes de la Radio nationale. Car, avec la promulgation de tous les textes, le Conseil national de Travail doit maintenant jouer pleinement son rôle.
III- DES DEMARCHES
EFFECTUEES
Le 3 juillet, j’ai été reçu, à ma demande, par M. le Directeur de Cabinet du Ministre des Affaires Etrangères et des Centrafricains de l’Etranger. J’ai évoqué avec lui les questions suivantes :
· Passeports biométriques des compatriotes de France qui avaient effectué les démarches peu avant le 24 mars 2013,
· Ouverture de Consulats (Toulouse et Rome),
· Délocalisation ou dématérialisation du Guichet Unique dans les Ambassades,
· Accompagnements des investisseurs nationaux,
· Accompagnement des Militants associatifs pour l’acheminement au Pays des médicaments, livres, matériel informatique etc…
J’ai rencontré également le Proviseur du Lycée Barthélemy BOGANDA de Bangui, le Vice-Recteur de l’Université de Bangui, le Doyen de la Faculté des Sciences et le Directeur de l’Institut Universitaire de Technologie…
EN GUISE DE
CONCLUSION
Le moi étant haïssable,
certes, mais je dois au moins porter à votre connaissance que j’ai été admis
pour des soins intensifs à l’Hôpital Maman Elisabeth DOMITIEN de Bimbo en Juin,
pour cause de paludisme. Et je n’ai pas pu prendre part le 12 juin 2013 au
déjeuner offert par le Chef de l’Etat de Transition aux Membres du conseil
National de Transition.
Les maisons familiales étant
toutes détruites depuis 1996, j’ai choisi d’être hébergé par mon cousin à Bimbo,
au lieu de prendre une chambre d’hôtel aux frais de l’Etat, en tant que
Représentant de la Diaspora élu à Paris avant de descendre à Bangui...Je dois
aussi dire que le remboursement de mon billet de transport, après moult
démarches, est intervenu après ma sortie d’hôpital…Aussi et surtout, le paiement
de mes indemnités a eu lieu à Bangui le 19 juillet alors que je suis de retour à
Cergy-Pontoise le 17 juillet 2013.
En votre nom, au nom de la
« Diaspora-Zone Europe »,
je m’engage à verser 2,5% de mes prochaines indemnités mensuelles au
bénéfice d’une ONG nationale qui œuvre auprès des Enfants de la rue et victimes
de la folie humaine dans notre Pays.
Centrafricainement
vôtre.
Clotaire SAULET
SURUNGBA